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Comptabiliser des recettes avec des précomptes MDA ou Agessa

Recettes

Comptabiliser des recettes avec des précomptes MDA ou Agessa

(Recette adaptée pour toutes les formules)

Lors de la première année d’assujettissement aux Agessa ou à la Maison des Artistes, l’artiste auteur a l’obligation d’être précompté d’une partie de ses futures cotisations sociales.
Le client lui reverse le net après précomptes et reverse aux organismes sociaux compétents ces précomptes assortis d’une contribution diffuseur.

Nous vous expliquons comment passer ces recettes un peu particulières qui comportent également des charges.

1) Se positionner sur l’encaissement pour lequel seront affectés les différents comptes de produits, TVA et précomptes.

image1 recette 6 - Comptabiliser des recettes avec des précomptes MDA ou Agessa

2) Cliquer sur le bouton « Créer + », puis choisir « Nouvel Encaissement de Vente »

image2 recette 6 - Comptabiliser des recettes avec des précomptes MDA ou Agessa

3) Renseigner le compte de produit avec la base hors taxes, le taux de TVA.
Ajouter une seconde ligne avec le compte «  Précompte » et renseigner le total du précompte en négatif.

image 3 recette 6 - Comptabiliser des recettes avec des précomptes MDA ou Agessa

Cmoilechef a fait le choix d’enregistrer le précompte à 100 % déductible et d’utiliser 1 seul compte de précompte, au lieu d’éclater le précompte.
A noter qu’un retraitement sera à effectuer au moment du bilan afin de constater le précompte dans les différents comptes appropriés.

Cas particuliers de certains précomptes : La RACD et la SACD :

En ce qui concerne le cas des auteurs qui doivent obligatoirement précompter la retraite RACD / SACD, il convient d’ajouter une ligne complémentaire :

image5 recette 6 - Comptabiliser des recettes avec des précomptes MDA ou Agessa

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